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Réunion Conseil Municipal
17 novembre 2022 - 19 h 00 min - 21 h 30 min
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- ORDRE DU JOUR
- Approbation du précédent procès-verbal,
- Rupture de convention de mise à disposition du foyer à une association,
- Subventions de fonctionnement aux associations,
- Passage à la comptabilité M57,
- Durée d’amortissement des immobilisations,
- Projet de salle polyvalente,
- Règlement du foyer,
- Convention de mandat pour la réalisation du document d’urbanisme,
- Taxe d’aménagement,
- Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif, et d’assainissement non collectif 2021 de Nîmes Métropole,
- Questions diverses